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LES INFOS DE DÉCEMBRE 2024

 
 
 
 

Ne passez pas à côté
de ces sources de financement !

 

NOUVEAUTÉ POUR PERCEVOIR LA TAXE D’APPRENTISSAGE (SOLTEA)

Dorénavant, tous les ans, entre mi-novembre et fin décembre, il faut renouveler la candidature de l'établissement. Une fois la candidature renouvelée et acceptée par le service instructeur, l'établissement apparaîtra sur la liste annuelle établie tous les ans par la Préfecture de Région pour pouvoir percevoir la TA.

 

Les arrêtés relatifs au versement du solde de taxe et à son calendrier de versement sont parus :

 

Retrouvez l’arrêté du 12 novembre 2024 relatif aux critères d'affectation du solde de la TA mentionnés à l'article R. 6241-28 du code du travail

 

Retrouvez le nouveau calendrier de versement : Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 avril 2024 relatif au calendrier de répartition et de versement du solde de la taxe d'apprentissage pour la campagne 2024

 

Nouvelle édition du vademecum du fonctionnement d’ADAGE en lien avec le  PASS CULTURE sur EDUSCOL
Dans ce vademecum, retrouvez les offres collectives en lien avec le PASS CULTURE. Ces offres vous permettront d'enrichir et d'initier des projets pédagogiques. À ce sujet, retrouvez l'article "PASS CULTURE - Au cœur des projets artistiques et culturels" dans la dernière revue Intendance n°192.

 

Vademecum ADAGE Octobre 2024

 

Les actus du métier

 

Ressources OP@LE

 

 

• Les replays des webinaires animés par Arbër GJONI sont disponibles sur AJI RESSOURCES (n'oubliez pas de vous connecter en haut à droite sur la page d'accueil). Retrouvez les replays des webinaires sur les étapes de la dépense, les étapes de la recette, la saisie du budget :

[retrouvez les replays]

• Un power point élaboré par la DAF A3 et présenté lors d’une intersyndicale qui annonce la programmation des évolutions de l’outil ainsi que des pistes d’évolution :

[retrouvez le Power Point]

Partage des outils professionnels grâce à AJI

 

 

Vous souhaitez réaliser un MAPA pour un voyage scolaire ?

[Retrouvez des documents mis à disposition par notre collègue Hamid Ettahfi]

 

Vous souhaitez expliquer aux familles comment procéder au paiement d’une facture par CB en collège ou en lycée ?

[Retrouvez cette vidéo réalisée par notre collègue Quentin Blondel]

 

Comme Hamid et Quentin, vous souhaitez partager des ressources ou des outils professionnels ? La solidarité fait partie de l'ADN d'AJI et de ses adhérents, vous êtes la vraie richesse de ce collectif professionnel.

[AJI vous convie, si vous le souhaitez, à les déposer ici]

 

Audit d'un lycée par la CRC de Normandie

 

La Cour Régionale des Comptes de Normandie a réalisé un audit général sur la gestion d’un établissement professionnel. Le champ d’investigation de la CRC est large car il couvre à la fois la gestion administrative, financière, réglementaire, etc.

[Retrouvez le rapport d'audit d'un lycée professionnel du 13 novembre 2024]

Responsabilité des gestionnaires publics

 

Dans les actualités DALLOZ étudiant, retrouvez un billet de Sophie Damarey : "Responsabilité financière des gestionnaires publics : tous justiciables…"  Elle relève « On ne sera donc pas étonné de constater que sur ces deux premières années d’application de ce nouveau régime de responsabilité financière, la chambre du contentieux de la Cour des comptes a ciselé sa jurisprudence et démontré que chacun pouvait avoir à justifier devant elle, de sa gestion. Il est d’ailleurs possible d’y voir une véritable stratégie de sa part. Alors que très clairement, ses moyens limités vont peser sur son niveau d’activité, il est important de démontrer qu’aucun gestionnaire ne doit se sentir à l’abri d’une intervention possible du juge financier. Cette démonstration est faite, jurisprudences à l’appui. »

[Retrouvez le billet de Sophie Damarey sur le site actu.dalloz-etudiant.fr]

 

À tire d'exemple et pour illustrer son propos, retrouvez les dernières jurisprudences :

 

La cour des comptes a sanctionné un maire et sa DGS pour le versement d’indemnités irrégulières (versement irrégulier d’IFSE et de CIA non proratisés, monétisation non autorisée des jours de CET, réquisition du comptable malgré son alerte, maintien irrégulier de la DGS dans ses fonctions après son départ). Dans cette jurisprudence il convient de souligner également que la réquisition du comptable public a déclenché automatiquement un contrôle de la cour des comptes.

[Retrouvez l'arrêt sur le site ccomptes.fr]

 

Et retrouvez une analyse sur une jurisprudence de constitution de l’infraction financière d’octroi d’avantage injustifié pour des cadeaux sur le Blog Landot Avocats  :

[Retrouvez l'analyse sur le site blog.landot-avocats.net]

 

La gestion de fait : Une ancienne maire et un prestataire de la ville ont été reconnus comptables de fait devant la chambre du contentieux de la Cour des comptes. En raison d'un mauvais suivi de l’exécution du marché public, le titulaire est intervenu sans autorisation dans l'encaissement des concours financiers des promoteurs et l’exécution des dépenses permettant l’installation d'œuvres d’art.

[Retrouvez l'arrêt sur le site ccomptes.fr]

Gestion des ressources humaines

 

Modification des concours d’entrée aux IRA

 

Consultez l’arrêté du 26 novembre 2024 qui modifie le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux IRA. Dorénavant ce sera une épreuve unique pour l’admissibilité ainsi que pour l’admission.

[retrouvez l'arrêté sur le site legifrance.gouv.fr]

Rapport de la Cour des Comptes sur « L’allongement de la vie professionnelle des agents dans une fonction publique d’État vieillissante »

 

La Cour des comptes a remis un rapport sur « L’allongement de la vie professionnelle des agents dans une fonction publique d'État vieillissante ». Ce travail d’étude est en lien avec la dernière réforme des retraites et également avec le dernier rapport de la Cour sur la gestion RH du ministère, publié dans la dernière newsletter de novembre. A noter « des zones de tension chez les cadres supérieurs, les enseignants et les agents administratifs de catégories A et B pour lesquels 70 000 départs  en retraite sont prévus dans les cinq prochaines années. Les enseignants et l’encadrement supérieur, en raison de leurs entrées tardives, sont  particulièrement touchés ».

[retrouvez le rapport sur le site ccomptes.fr]

« Autonomie et responsabilité des cadres au périscope », émission organisée par l’IH2EF

 

Visionnez le replay de l’émission du 10 décembre dernier. Lors de cette émission les intervenants ont abordé les questions suivantes :
Comment les encadrants peuvent-ils se saisir de leurs marges d’autonomie pour encourager l'innovation tout en respectant les cadres nationaux ?
Quelles stratégies permettent aux cadres d'assurer un équilibre entre liberté pédagogique et responsabilité institutionnelle ?
Comment concilier une évaluation formative et bienveillante des personnels avec les objectifs de performance collective ?

[Retrouvez le replay de l'émission sur le site ih2ef.gouv.fr.fr]

Série France culture : « Professeurs, le mal de l'école »

 

Une série en 4 épisodes qui s’intéresse aux enseignants et aborde les thématiques suivantes : « Du désenchantement à la rupture », « Un métier à vie », « Faire classe », et « Profs en devenir » ("Professeurs, le mal de l'école", par Johanna Bedeau. LSD s’intéresse aux professeurs)

[Retrouvez la série sur radiofrance.fr]

Marchés publics

 

Deux formations Mentor sur l'achat public

 

Appliquer les principes et méthodes de la commande publique

S'initier à la commande publique

Actualisation des prix des marchés

 

Le Conseil d’Etat vient de préciser la manière d’actualiser les prix pour les marchés de fournitures et de services uniquement. L’acheteur doit les réajuster si un délai supérieur à trois mois s'écoule entre la date à laquelle le candidat a fixé son prix dans l'offre et la date de début d'exécution des prestations.

[Retrouvez la décision n°491280 sur conseil-etat.fr]

Économie circulaire : Nouveau guide de mise en œuvre de l’article 58 de la loi AGEC

 

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) a édité un nouveau guide de mise en œuvre de l’article 58 de la loi AGEC pour accompagner les acheteurs publics et sensibiliser les fournisseurs. Composé de deux parties, ce guide présente le périmètre de l’obligation d’acquisition des biens issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées  et présente ensuite des réponses aux questions fréquentes des acheteurs par catégorie de produits, agrémentées de retours d’expérience d’acheteurs publics ayant acquis des produits issus de l’économie circulaire.

[retrouvez ce nouveau guide sur le site achats-durables.gouv.fr]

Actualités enseignement et pédagogie

 

La préparation aux formations et aux métiers du numérique

 

L’inspection générale, l’IGESR, vient de produire un rapport analysant les enseignements spécialisés des lycées pour les métiers dits "au cœur du numérique". Le rapport formule douze recommandations ayant pour but de favoriser l’orientation des élèves dans ces parcours, d’assurer un vivier enseignant aux compétences reconnues en informatique, d’améliorer le pilotage des enseignements d’informatique dans les académies et de renforcer leur qualité.  

[Retrouvez le rapport : parcours, programmes, pédagogie, mixité des cursus dans les lycées]

 

Les groupes de niveau en collège : Une annulation en Conseil d’État et un nouveau texte à venir

 

Le Conseil d’Etat juge que ce dispositif n’est pas contraire aux programmes dispensés au collège, mais estime que c’est au chef du gouvernement, et non au ministre de l’éducation, d’en fixer l’organisation, précisant donc que cette réforme devra faire l’objet d’un décret de Matignon.

[Retrouvez la décision du Conseil d'État : les groupes de niveaux en collèges du 28/11/2024]

Restauration scolaire

 

Publication du rapport du Conseil de la famille sur la restauration scolaire : un enjeu majeur de politique publique

 

Le rapport du Conseil de la famille du HCFEA souligne des disparités territoriales et sociales en matière de fréquentation des restaurants scolaires. Face à l’hétérogénéité des modes de tarification le Conseil de la famille recommande de lancer une réflexion au niveau national sur la tarification en abordant notamment la question de la gratuité des restaurants scolaires.

Le Conseil de la famille recommande également d’étendre des dispositifs de soutien au niveau national, et cite entre autres l’exemple de la prestation d’aide à la restauration scolaire (PARS) versée par les CAF aux communes et aux EPLE d’Outre-mer.

Le rapport aborde également les obstacles non financiers à l’accès à la restauration scolaire rencontrés par certains élèves en situation de handicap, ou avec des besoins alimentaires particuliers.

[retrouvez le rapport sur le site strategie.gouv.fr]

Alimentation durable : la restauration scolaire est première de la classe !

 

Le bilan 2024 de la loi EGALIM est paru, AJI l’a lu pour vous. Retrouvez une synthèse sur notre site Internet .

[Retrouvez le bilan sur le site aji-france.com]

Mieux nourrir ne signifie pas produire plus : comment repenser la sécurité alimentaire ?

 

La notion de système alimentaire permet d’aborder et de présenter les enjeux de la sécurité alimentaire. Il ne s’agit pas de produire plus mais de prendre en compte toute la chaîne de production et les contextes socio-économiques.

[retrouvez l'article sur le site theconversation.com]

Enseignement agricole

Le nombre d’élèves augmente dans les établissements d’enseignement agricole
215 070 élèves : un record depuis 10 ans pour l’enseignement agricole !

Salon Restau’Co

Cette année, AJI Gestion pour l’éducation fête ses 35 ans. À cette occasion, nous vous proposons de revivre en 11 étapes les moments marquants de l’histoire de votre association.

En 2024, AJI a 35 ans
par Roland Delon, ancien vice-président d'AJI

 

Épisode 11 : AJI proche de ses adhérents

 

Pour conclure, dans ce dernier épisode, le panorama historique des 35 ans d’AJI, je voudrais aborder deux dispositifs mis en place ces dernières années par l’association, dispositifs qui symbolisent à la fois sa philosophie et son histoire : le réseau des correspondants et les « Matinales » ...

 

Lire l'article en entier

 

Trente-cinq ans après la fondation d’AJI par Jean Charpentier, qui, bien avant la revue Intendance, bien avant le site Internet, bien avant les logiciels du métier, avait lancé l’association sur les rails du rassemblement des « intendants », de la solidarité professionnelle, de l’amélioration conjointe et mutuelle de nos pratiques, nous retrouvons aujourd’hui avec les moyens de la modernité, les principes qui avaient fondé l’association. Cette réussite associative, je ne connais aucune corporation, privée ou publique, qui rassemble près de 90% de son potentiel, témoigne de l’engagement et de l’adhésion aux valeurs d’AJI de multiples collègues bénévoles qui ont su, au fil du temps, reprendre le flambeau sans que jamais celui-ci ne tombe à terre. Qu’ils en soient remerciés et que la flamme continue de briller.

 

Les Newsletters de 2024 ont essayé, mois après mois,
de vous faire revivre le développement d’AJI.

Nous vous souhaitons de bonnes fêtes de fin d'année et au plaisir de vous retrouver en 2025 !

 

 
Revues Intendance

Vie de l'association

 

AJI EST LÀ !
AJI Gestion pour l'éducation vous partage
sa lettre d'information interne
afin de vous permettre de mieux
connaître votre association.

 

Au-delà du métier

 

Fonction publique

Édition 2024 du rapport annuel sur l'état de la fonction publique
[Ministère de la Fonction Publique]

 

Algorithmes, systèmes d’IA et services publics : quels droits pour les usagers ? Points de vigilance et recommandations
[Défenseur des Droits]

 

Éducation

Quelles sont les vraies missions des CPE ?
[The Conversation]

 

En 2023, 189,9 milliards d’euros consacrés à l’éducation, soit 6,7 % du PIB
[Ministère de l'Éducation]

 

DROITS DES ENFANTS

Droits de l’enfant : histoire d’une lente reconnaissance
[The Conversation]

 

Les droits de l'enfant sont-ils en recul ?
[France Culture]

 

Droit des enfants à un environnement sain : Protéger l'enfance, préserver l'avenir
[Vie Publique]

 

Sécurité et santé

Qu’est ce qui est vraiment « made in France » ? Ce qu’en dit la douane
[The Conversation]

 

Tout savoir sur les complémentaires santé (mutuelle)
[Ministère de l'Économie
]

 

RH et développement personnel

Une faute disciplinaire commise par un fonctionnaire peut être prouvée à partir d’images de vidéosurveillance
[Landot Avocats]

 

Webinaire sur le management et l’IA : Comment le Care Management augmente l’IA générative ?
[Youtube]

 

Numérique

 

« L’école du like » : le numérique change-t-il la place des parents d’élèves ?
[The Conversation]

 

Acheter en ligne : comment vérifier la fiabilité d’un site Internet ?
[Ministère de l'Économie]

 

Économie et société

Croissance, soutenabilité climatique, redistribution : qu’apprend-on des « comptes augmentés » ? 
[INSEE]

 

Naissances en 2023 : baisse d’une ampleur inédite depuis la fin du baby-boom
[INSEE]

 

L'ouverture d'une liquidation judiciaire n'entraîne plus la clôture du compte courant
[Entreprendre Service Public]

 

Tout savoir et vérifier la validité du numéro de TVA intracommunautaire
[
Entreprendre Service Public]

 

Actualités du recrutement

“Rejoindre l’Éducation nationale” : un nouvel outil est désormais disponible pour faciliter les recherches des offres d’emploi publiées par le Ministère de l’Éducation Nationale. Ces offres d’emploi sont ouvertes aux contractuels comme aux titulaires.

 

Dernières offres à pourvoir en EPLE publiées sur le site "Choisir le service public" :

 

Secrétaire général(e) EPLE

 

Secrétaire général(e) - Adjoint gestionnaire LP Chenneviere Malezieux, PARIS 12e

Date limite de candidature : 01/01/2025

 

Secrétaire général(e) du Collège Françoise Seligmann - PARIS 10e

Date limite de candidature : 13/12/2024

 

Secrétaire général(e) du collège François Broussais - DINAN (22)

Date limite de candidature : 15/12/2024

 

Secrétaire général(e) du Collège Charles Munch - GRENOBLE (38)

Date limite de candidature : 16/12/2024

 

Secrétaire général(e) du Lycée R.Doisneau – Vaulx en Velin Cedex (69)

Date limite de candidature : 16/12/2024

 

Secrétaire général(e) du Collège Stendhal - TOULOUSE (31)

Date limite de candidature : 16/12/2024

 

Secrétaire général(e) au lycée Lamarck à ALBERT

Date limite de candidature : 19/12/2024

 

Secrétaire général(e) du LGT Félix Eboué - CAYENNE

Date limite de candidature : 19/12/2024

 

Secrétaire général(e) du Collège Le Savouret - SAINT-MARCELLIN (38)

Date limite de candidature : 05/01/2025

 

Secrétaire général(e) du collège ou de lycée COGOLIN

Date limite de candidature : 31/03/2025

 

SG/Agent Comptable

 

Secrétaire général(e)- Agent comptable - Lycée Sophie Germain (F/H), PARIS

Date limite de candidature : 23/12/2024

 

Secrétaire général(e) - agent comptable du lycée Le Corbusier, ST-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Date limite de candidature : 02/01/2025

 

Secrétaire général(e) / agent comptable du lycée Maupassant, FÉCAMP

Date limite de candidature : 05/01/2025

 

Secrétaire gén. / Agent comptable d’EPLE – Lycée Marie de Champagne, TROYES (51)

Date limite de candidature : 06/01/2025

 

Gestionnaire Délégué(e)

 

Gestionnaire délégué(e) AAE au Lycée Claude Monet 75013 (F/H), PARIS

Date limite de candidature : 14/12/2024

 

Fondé(e) de pouvoir 

 
 

Fondé(e) de pouvoir de l'agent comptable au lycée Le Castel de DIJON

Date limite de candidature : 14/12/2024

 

Fondé(e) de pouvoir - Lycée Polyvalent Hôtelier du TOUQUET

Date limite de candidature : 29/12/2024

 

Fondé(e) de pouvoir – Agence comptable Lycée poly. Maurice Genevoix - DECIZE (58)

Date limite de candidature : 31/12/2024

 

Fondé(e) de pouvoir au lycée Gérard de Nerval à SOISSONS

Date limite de candidature : 03/01/2025

 
 
 
 

Porte de l’Arénas - Hall C
455 promenade des Anglais - 06200 Nice

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Équipe de rédaction

 

Directeur de publication : Thierry MATHIEU

 

Rédactrice en chef :

Caroline PAYET

 

Ont collaboré à ce numéro :  Nicolas ALBERT-FOURNIER,
Miguel CASTRO,

Corinne CAZES,
Hamid ETTAHFI,
Jean-Sébastien GRILL,
Hélène LAMBERTY, 
et Sébastien WAFFLART.

 

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